Clonage animal
Le clonage animal consiste à produire un animal qui est une «copie conforme» de l'original. Ce processus fait généralement intervenir une technique appelée transfert de noyau de cellule somatique ou SCNT (Somatic Cell Nucleus Transfer). Une copie génétique d’un animal est produite en remplaçant le noyau d’un ovule non fécondé (cellule-œuf) par celui d’une cellule du corps (cellule somatique) de l’animal pour former un embryon. L’embryon est ensuite transféré dans l’utérus d’une mère porteuse, où il se développe alors jusqu’à la naissance. Le clonage est utilisé depuis de nombreuses années pour produire des végétaux. La technique, qui consiste à prélever une petite partie du végétal, de laquelle sera issu un autre végétal, est employée à une plus grande échelle commerciale depuis quelques temps pour certains fruits et légumes, dont les bananes. La technologie a plus récemment été appliquée aux animaux (1996 avec la naissance de la brebis Dolly).
Le rôle de l'Autorité européenne de sécurité des aliments
En Europe, ce sont les gestionnaires des risques, c’est-à-dire la Commission européenne et les États membres, qui prennent les décisions relatives aux actions ou mesures à prendre en ce qui concerne la production, la vente ou la mise sur le marché de denrées alimentaires impliquant des processus de clonage. Dans le domaine de la sécurité des aliments destinés à la consommation humaine et animale, le rôle de l’EFSA consiste à évaluer les risques et à formuler des conseils scientifiques objectifs qui étayeront ces décisions. Les avis scientifiques de l’EFSA permettent aux gestionnaires des risques de prendre des décisions avisées quant aux futures mesures de l'UE relatives aux animaux clonés, à leur progéniture et aux produits dérivés, dont la viande et le lait.
En juillet 2008, l’EFSA a adopté un avis scientifique sur les conséquences du clonage animal pour la sécurité des aliments, la santé et le bien-être des animaux et l'environnement. En 2009, elle a rédigé une déclaration qui développait les recommandations faites dans l’avis scientifique de 2008. Ces deux documents répondent à des demandes d’avis adressées à l’Autorité par la Commission européenne sur cette question.
Avis scientifique rendu par l’EFSA en juillet 2008
Les principales conclusions de cet avis sont les suivantes :
* Des incertitudes subsistent dans l’évaluation des risques associés au clonage en raison du nombre limité d’études disponibles, de la taille réduite des échantillons étudiés et, de manière générale, de l’absence d’une approche harmonisée qui permettrait d’examiner de manière plus satisfaisante toutes les questions relatives à cet avis. Dans cet avis scientifique, seules les populations porcine et bovine ont été évaluées, ces deux espèces animales étant les seules pour lesquelles des données pertinentes étaient disponibles.
* Il apparaît que, dans une proportion significative d’animaux clonés – principalement pendant la période juvénile chez les bovins et la période périnatale chez les porcins – la santé et le bien-être étaient sévèrement altérés, souvent avec des conséquences graves, voire fatales.
* Le transfert de noyau de cellule somatique (la technique la plus couramment utilisée pour le clonage animal) a cependant aussi permis d’engendrer des bovins et des porcins en bonne santé – de même que leur descendance – semblables à leurs homologues conçus de manière traditionnelle, si l’on se base sur des paramètres tels que les caractéristiques physiologiques, le comportement et la condition clinique.
* Rien n’indique qu’il existe des différences – en termes de sécurité des aliments – entre la viande et le lait obtenus à partir d’animaux clonés ou de leur progéniture et ceux dérivés d’animaux conçus de manière traditionnelle. Cette conclusion est toutefois basée sur l’hypothèse que la viande et le lait sont obtenus à partir d’animaux en bonne santé, soumis à des règles de sécurité des aliments et à des contrôles adéquats.
* Aucun impact sur l’environnement n’est anticipé, toutefois les données actuellement disponibles sont limitées.
Le 11 janvier 2008, l’EFSA a lancé une consultation publique sur un projet d’avis scientifique relatif aux conséquences du clonage animal sur la sécurité des aliments, la santé et le bien-être des animaux et l'environnement. Toutes les parties intéressées ont été invitées à soumettre leurs commentaires ou contributions scientifiques dans le cadre de cette consultation. Au cours de cette consultation publique, L’EFSA a reçu 128 contributions (285, si l’on compte les commentaires redondants) de la part de 64 parties intéressées : personnes individuelles, organisations non gouvernementales, organisations sectorielles et organismes nationaux d’évaluation. Toutes ces contributions ont fait l’objet d’un examen lors d’une réunion spéciale du groupe de travail du comité scientifique avant que ce dernier ne finalise son travail sur le projet d’avis.
Un groupe de rédaction, composé de membres du comité scientifique et du groupe de travail, a poursuivi l’élaboration du projet d’avis, en prenant en considération les éléments probants disponibles, notamment les contributions apportées dans le cadre de la consultation publique. L’avis scientifique a été adopté dans le cadre de la réunion plénière du comité scientifique de juillet 2008.
Déclaration de l’EFSA de juin 2009
En juin 2009, l’EFSA a publié une déclaration dans laquelle elle élabore son avis scientifique sur le clonage animal, en développant les recommandations inclues dans son avis de 2008. A la suite d’une demande de la Commission européenne, l’EFSA a examiné plus particulièrement la question de la santé et du bien-être des clones tout au long de leur existence et les causes de maladies et de mortalité pendant la période de gestation et au cours des stades précoces de leur vie. L’EFSA s’est en outre efforcée de déterminer dans quelle mesure les connaissances actuellement disponibles sur le clonage des bovins et des porcins peuvent être appliquées aux ovins, aux caprins et aux poulets.
Afin de répondre à cette demande, l’EFSA a tenu compte de tout nouvel élément scientifique mis à la disposition de la communauté scientifique depuis la publication de son avis de 2008 ainsi que des informations qu’elle avait récoltées par l’intermédiaire d’un appel de données.
Dans cette déclaration, l’EFSA a confirmé que les conclusions et les recommandations contenues dans son avis de 2008 étaient toujours valables. Elle a aussi souligné que les données disponibles n’étaient toujours pas suffisantes pour permettre de déterminer si les connaissances actuelles sur le clonage des bovins et des porcins pourraient être appliquées au clonage d’autres espèces.
Avis éthique
En janvier 2008, le Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies (GEE) a émis un avis sur les aspects éthiques du clonage animal à des fins alimentaires. Celui-ci constitue un complément au travail effectué par l’EFSA, dans la mesure où il n’entre pas dans les attributions de l’Autorité de se pencher sur les questions éthiques, morales ou autres aspects sociétaux se situant au-delà de son mandat scientifique.
Les auteurs de l'avis du Groupe européen d'éthique concluent que: «étant donné le niveau actuel de souffrance et de problèmes de santé présentés par les mères porteuses et les animaux clonés, le groupe doute que le clonage animal à des fins alimentaires soit justifié d'un point de vue éthique. La question de savoir si cela s'applique également à la progéniture relève de recherches scientifiques plus approfondies. À l'heure actuelle, le GEE ne voit aucun argument convaincant pour justifier la production d'aliments à partir d'animaux clonés et de leur progéniture.» Le Groupe européen d'éthique définit également les mesures qui seraient requises dans l’avenir en cas d'introduction en Europe d'aliments issus d'animaux clonés.
Activité internationale
Le clonage est une question de dimension internationale. Les techniques de clonage sont utilisées dans plusieurs pays et, dans certains cas, en particulier aux États-Unis, elles se sont développées davantage qu’en Europe. L'autorité américaine de sécurité des aliments (FDA - Food and Drug Administration) a déjà rendu un avis concernant les risques pour la sécurité des aliments. Aux États-Unis, la FDA assume la double fonction de gestionnaire et d’évaluateur des risques et a, à ce titre, elle a arrêté des décisions et a également émis des conseils scientifiques.
La FDA a conclu que «la viande et le lait issus de bovins, de porcins et de caprins clonés, ainsi que de la progéniture de clones d'espèces traditionnellement consommées sous forme d'aliments, présentent une sécurité égale à ceux issus d'animaux procréés de manière conventionnelle [...] L'agence ne requiert ni l'étiquetage ni aucune autre mesure supplémentaire pour les aliments issus de clones de bovins, porcins ou caprins, ou de leur progéniture, car les aliments issus de ces sources ne différeraient en rien de ceux issus d’animaux conçus de manière traditionnelle [...] Étant donné que les clones seraient utilisés seulement pour l'élevage, leur introduction dans la filière alimentaire ne se ferait pas en quantité significative. Par contre, leur progéniture issue de la reproduction sexuée serait utilisée pour la production de viande et de lait destinés à la commercialisation. À l'heure actuelle, l'agence continue de recommander que les aliments issus d'espèces clonées autres que les bovins, porcins et caprins (par exemple les ovins) ne soient pas introduits dans la chaîne alimentaire.»
Une comparaison des avis scientifiques des autorités européenne et américaine conduit à relever que l'EFSA tient compte d’aspects liés au bien-être des animaux qui n’entrent pas dans le champ de réflexion de la FDA. Dans le contexte européen encore, la Communauté européenne tiendra compte de l'avis du Groupe européen d'éthique sur les aspects éthiques que la FDA, de son côté, ne prend pas en considération.
Dans d’autres pays, le débat sur le clonage et les risques éventuels est moins avancé.
Informations complémentaires sur le clonage
Le clonage réplique la constitution génétique de l'animal dont la cellule a été prélevée pour générer une progéniture clonée. Il s'agit en fait d'un être comparable à un jumeau, ou à une copie, doté d’une structure génétique identique. Le clonage se distingue de la modification génétique dans la mesure où cette dernière modifie les caractéristiques des animaux en intervenant directement sur la séquence d'ADN.
Le clonage a été développé en tant que technologie potentielle pour produire des végétaux et des animaux de haute qualité. Si le clone est issu d'une race exempte de certaines maladies, la maladie pourrait être éliminée de cette race. Par ailleurs, les meilleures races, ainsi que de la viande et d'autres produits de la plus haute qualité, pourraient être produits de manière constante. Cependant, les avantages potentiels doivent être mesurés par rapport aux risques éventuels. L’EFSA ne se prononce pas quant au caractère bénéfique ou non du clonage.
En Europe, ce sont les gestionnaires des risques, c’est-à-dire la Commission européenne et les États membres, qui prennent les décisions relatives aux actions ou mesures à prendre en ce qui concerne la production, la vente ou la mise sur le marché de denrées alimentaires impliquant des processus de clonage. Dans le domaine de la sécurité des aliments destinés à la consommation humaine et animale, le rôle de l’EFSA consiste à évaluer les risques et à formuler des conseils scientifiques objectifs qui étayeront ces décisions. Les avis scientifiques de l’EFSA permettent aux gestionnaires des risques de prendre des décisions avisées quant aux futures mesures de l'UE relatives aux animaux clonés, à leur progéniture et aux produits dérivés, dont la viande et le lait.
En juillet 2008, l’EFSA a adopté un avis scientifique sur les conséquences du clonage animal pour la sécurité des aliments, la santé et le bien-être des animaux et l'environnement. En 2009, elle a rédigé une déclaration qui développait les recommandations faites dans l’avis scientifique de 2008. Ces deux documents répondent à des demandes d’avis adressées à l’Autorité par la Commission européenne sur cette question.
Avis scientifique rendu par l’EFSA en juillet 2008
Les principales conclusions de cet avis sont les suivantes :
* Des incertitudes subsistent dans l’évaluation des risques associés au clonage en raison du nombre limité d’études disponibles, de la taille réduite des échantillons étudiés et, de manière générale, de l’absence d’une approche harmonisée qui permettrait d’examiner de manière plus satisfaisante toutes les questions relatives à cet avis. Dans cet avis scientifique, seules les populations porcine et bovine ont été évaluées, ces deux espèces animales étant les seules pour lesquelles des données pertinentes étaient disponibles.
* Il apparaît que, dans une proportion significative d’animaux clonés – principalement pendant la période juvénile chez les bovins et la période périnatale chez les porcins – la santé et le bien-être étaient sévèrement altérés, souvent avec des conséquences graves, voire fatales.
* Le transfert de noyau de cellule somatique (la technique la plus couramment utilisée pour le clonage animal) a cependant aussi permis d’engendrer des bovins et des porcins en bonne santé – de même que leur descendance – semblables à leurs homologues conçus de manière traditionnelle, si l’on se base sur des paramètres tels que les caractéristiques physiologiques, le comportement et la condition clinique.
* Rien n’indique qu’il existe des différences – en termes de sécurité des aliments – entre la viande et le lait obtenus à partir d’animaux clonés ou de leur progéniture et ceux dérivés d’animaux conçus de manière traditionnelle. Cette conclusion est toutefois basée sur l’hypothèse que la viande et le lait sont obtenus à partir d’animaux en bonne santé, soumis à des règles de sécurité des aliments et à des contrôles adéquats.
* Aucun impact sur l’environnement n’est anticipé, toutefois les données actuellement disponibles sont limitées.
Le 11 janvier 2008, l’EFSA a lancé une consultation publique sur un projet d’avis scientifique relatif aux conséquences du clonage animal sur la sécurité des aliments, la santé et le bien-être des animaux et l'environnement. Toutes les parties intéressées ont été invitées à soumettre leurs commentaires ou contributions scientifiques dans le cadre de cette consultation. Au cours de cette consultation publique, L’EFSA a reçu 128 contributions (285, si l’on compte les commentaires redondants) de la part de 64 parties intéressées : personnes individuelles, organisations non gouvernementales, organisations sectorielles et organismes nationaux d’évaluation. Toutes ces contributions ont fait l’objet d’un examen lors d’une réunion spéciale du groupe de travail du comité scientifique avant que ce dernier ne finalise son travail sur le projet d’avis.
Un groupe de rédaction, composé de membres du comité scientifique et du groupe de travail, a poursuivi l’élaboration du projet d’avis, en prenant en considération les éléments probants disponibles, notamment les contributions apportées dans le cadre de la consultation publique. L’avis scientifique a été adopté dans le cadre de la réunion plénière du comité scientifique de juillet 2008.
Déclaration de l’EFSA de juin 2009
En juin 2009, l’EFSA a publié une déclaration dans laquelle elle élabore son avis scientifique sur le clonage animal, en développant les recommandations inclues dans son avis de 2008. A la suite d’une demande de la Commission européenne, l’EFSA a examiné plus particulièrement la question de la santé et du bien-être des clones tout au long de leur existence et les causes de maladies et de mortalité pendant la période de gestation et au cours des stades précoces de leur vie. L’EFSA s’est en outre efforcée de déterminer dans quelle mesure les connaissances actuellement disponibles sur le clonage des bovins et des porcins peuvent être appliquées aux ovins, aux caprins et aux poulets.
Afin de répondre à cette demande, l’EFSA a tenu compte de tout nouvel élément scientifique mis à la disposition de la communauté scientifique depuis la publication de son avis de 2008 ainsi que des informations qu’elle avait récoltées par l’intermédiaire d’un appel de données.
Dans cette déclaration, l’EFSA a confirmé que les conclusions et les recommandations contenues dans son avis de 2008 étaient toujours valables. Elle a aussi souligné que les données disponibles n’étaient toujours pas suffisantes pour permettre de déterminer si les connaissances actuelles sur le clonage des bovins et des porcins pourraient être appliquées au clonage d’autres espèces.
Avis éthique
En janvier 2008, le Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies (GEE) a émis un avis sur les aspects éthiques du clonage animal à des fins alimentaires. Celui-ci constitue un complément au travail effectué par l’EFSA, dans la mesure où il n’entre pas dans les attributions de l’Autorité de se pencher sur les questions éthiques, morales ou autres aspects sociétaux se situant au-delà de son mandat scientifique.
Les auteurs de l'avis du Groupe européen d'éthique concluent que: «étant donné le niveau actuel de souffrance et de problèmes de santé présentés par les mères porteuses et les animaux clonés, le groupe doute que le clonage animal à des fins alimentaires soit justifié d'un point de vue éthique. La question de savoir si cela s'applique également à la progéniture relève de recherches scientifiques plus approfondies. À l'heure actuelle, le GEE ne voit aucun argument convaincant pour justifier la production d'aliments à partir d'animaux clonés et de leur progéniture.» Le Groupe européen d'éthique définit également les mesures qui seraient requises dans l’avenir en cas d'introduction en Europe d'aliments issus d'animaux clonés.
Activité internationale
Le clonage est une question de dimension internationale. Les techniques de clonage sont utilisées dans plusieurs pays et, dans certains cas, en particulier aux États-Unis, elles se sont développées davantage qu’en Europe. L'autorité américaine de sécurité des aliments (FDA - Food and Drug Administration) a déjà rendu un avis concernant les risques pour la sécurité des aliments. Aux États-Unis, la FDA assume la double fonction de gestionnaire et d’évaluateur des risques et a, à ce titre, elle a arrêté des décisions et a également émis des conseils scientifiques.
La FDA a conclu que «la viande et le lait issus de bovins, de porcins et de caprins clonés, ainsi que de la progéniture de clones d'espèces traditionnellement consommées sous forme d'aliments, présentent une sécurité égale à ceux issus d'animaux procréés de manière conventionnelle [...] L'agence ne requiert ni l'étiquetage ni aucune autre mesure supplémentaire pour les aliments issus de clones de bovins, porcins ou caprins, ou de leur progéniture, car les aliments issus de ces sources ne différeraient en rien de ceux issus d’animaux conçus de manière traditionnelle [...] Étant donné que les clones seraient utilisés seulement pour l'élevage, leur introduction dans la filière alimentaire ne se ferait pas en quantité significative. Par contre, leur progéniture issue de la reproduction sexuée serait utilisée pour la production de viande et de lait destinés à la commercialisation. À l'heure actuelle, l'agence continue de recommander que les aliments issus d'espèces clonées autres que les bovins, porcins et caprins (par exemple les ovins) ne soient pas introduits dans la chaîne alimentaire.»
Une comparaison des avis scientifiques des autorités européenne et américaine conduit à relever que l'EFSA tient compte d’aspects liés au bien-être des animaux qui n’entrent pas dans le champ de réflexion de la FDA. Dans le contexte européen encore, la Communauté européenne tiendra compte de l'avis du Groupe européen d'éthique sur les aspects éthiques que la FDA, de son côté, ne prend pas en considération.
Dans d’autres pays, le débat sur le clonage et les risques éventuels est moins avancé.
Informations complémentaires sur le clonage
Le clonage réplique la constitution génétique de l'animal dont la cellule a été prélevée pour générer une progéniture clonée. Il s'agit en fait d'un être comparable à un jumeau, ou à une copie, doté d’une structure génétique identique. Le clonage se distingue de la modification génétique dans la mesure où cette dernière modifie les caractéristiques des animaux en intervenant directement sur la séquence d'ADN.
Le clonage a été développé en tant que technologie potentielle pour produire des végétaux et des animaux de haute qualité. Si le clone est issu d'une race exempte de certaines maladies, la maladie pourrait être éliminée de cette race. Par ailleurs, les meilleures races, ainsi que de la viande et d'autres produits de la plus haute qualité, pourraient être produits de manière constante. Cependant, les avantages potentiels doivent être mesurés par rapport aux risques éventuels. L’EFSA ne se prononce pas quant au caractère bénéfique ou non du clonage.
